Dernière mise à jour : 25 juin 2026
Sommaire- Éditeur du site
- Contact
- Hébergement
- Propriété intellectuelle
- Données personnelles et cookies
- Responsabilité
- Droit applicable
1. Éditeur du site
Le site mintcards.ch est édité et exploité sous la marque MintCards.ch par :
- Raison sociale : D.G.E. Concept Sàrl
- Forme juridique : société à responsabilité limitée (Sàrl) de droit suisse
- Siège : Rue du Village 8b, 1273 Arzier-Le Muids, canton de Vaud, Suisse
- Numéro d'identification des entreprises (IDE) : CHE-456.471.738
- Inscription : registre du commerce du canton de Vaud
- TVA : société non assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée
- Représentation : la société est représentée par sa gérance
2. Contact
E-mail : admin@dgeconcept.ch
3. Hébergement
Le site est hébergé par Kreativmedia (Kreativ Media AG), Suisse (www.kreativmedia.ch).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site, soit les marques « MintCards » et « Sportimals », les logos, textes, illustrations de cartes, visuels, mise en page, code et bases de données, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à D.G.E. Concept Sàrl ou à ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de D.G.E. Concept Sàrl, est interdite.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'utilisation de cookies sont décrits dans notre Politique en matière de cookies et notre Déclaration de protection des données, conformément à la loi fédérale sur la protection des données (LPD) et à l'art. 45c de la loi sur les télécommunications (LTC).
6. Responsabilité
D.G.E. Concept Sàrl s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ni que le site soit disponible sans interruption. Dans les limites permises par le droit suisse, elle décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif et n'engagent pas sa responsabilité.
7. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit suisse.